Méthodes et outils mobilisés pour réaliser l'évaluation
Plusieurs méthodes et outils sont utilisés en RCA pour la réalisation des évaluations.
Ainsi, la méthode de l’élaboration par comparaison entre la solution zéro et les variantes du projet est utilisée pour la définition des variantes étudiées. L’analyse des variantes se fait donc à deux niveaux. La première analyse identifie et décrit les solutions de rechange potentielles envisageables qui permettraient d’atteindre les objectifs du projet. La seconde section présente une comparaison des solutions de rechange potentielles sur la base de critères techniques, économiques, environnementaux et sociaux, ainsi que sur la base des opinions et des préoccupations du public.
La comparaison des solutions de rechange doit considérer le site, la technologie, la conception et l’exploitation du projet proposé, en termes d’impacts environnementaux et sociaux potentiels et de capacité à atténuer ces impacts. Pour chacune des solutions de rechange, les impacts environnementaux et sociaux doivent être autant que possible quantifiés, y compris leurs valeurs économiques. La solution de rechange sélectionnée doit être la plus viable au plan environnemental et social, compte tenu de sa faisabilité technique et économique.
La définition du périmètre de l’étude se fait à l’aide du découpage administratif et des données biophysiques (limites naturelles), en tenant compte de la capacité de propagation des effets potentiels du projet dans l’espace et le temps (étendue et réversibilité). L’identification des enjeux et le recueil des préoccupations des populations sont quant à eux réalisés grâce à la consultation publique et à l’observation de terrain.
L’analyse de l’état initial, pour sa part, s’obtient par le recueil des préoccupations des populations grâce à la consultation publique, à une enquête, à un inventaire et à une revue documentaire, selon la sensibilité du milieu à étudier.
L’identification des impacts se fait à travers des outils et des critères (nature, intensité, étendue, durée, fréquence, effet d’entraînement) tels que la matrice d’interrelation, qui permet de décliner les liens de cause à effet à partir de l’analyse des interactions entre les composantes de l’environnement biophysique et socioéconomique (ou « éléments de l’environnement à valoriser ») et les activités sources d’impacts. Cependant, seule une liste de contrôle exhaustive des activités du projet permet de concevoir la grille d’interrelation.
L’analyse des impacts se fait à partir d’une grille d’évaluation ou d’une matrice, sur la base de la méthode logique, qui permet de décrire et d’évaluer un à un les impacts et d’en apprécier la durée, l’intensité, l’étendue, la réversibilité ou l’irréversibilité, afin de mettre en évidence leur importance relative. Cette analyse permet, en aval, d’atténuer les impacts négatifs ou de bonifier les impacts positifs.
Enfin, l’élaboration du PGE est constituée d’un ensemble de mesures visant à atténuer ou à bonifier les différents impacts du projet aux différentes phases de sa mise en œuvre, des acteurs de mise en œuvre et de contrôle, ainsi que des moyens de mise en œuvre et de contrôle de la périodicité. Elle est précédée d’un programme de suivi et de surveillance. Pour construire un PGES, le promoteur et l’équipe chargée de concevoir l’EIE définissent l’ensemble des réponses à apporter aux nuisances que pourrait générer le projet, déterminent les conditions requises pour que ces réponses soient apportées en temps voulu et de manière efficace, décrivent les moyens nécessaires pour satisfaire à ces conditions et, enfin, définissent les acteurs ainsi que leurs rôles dans la mise en œuvre et la surveillance.
Ainsi, la méthode de l’élaboration par comparaison entre la solution zéro et les variantes du projet est utilisée pour la définition des variantes étudiées. L’analyse des variantes se fait donc à deux niveaux. La première analyse identifie et décrit les solutions de rechange potentielles envisageables qui permettraient d’atteindre les objectifs du projet. La seconde section présente une comparaison des solutions de rechange potentielles sur la base de critères techniques, économiques, environnementaux et sociaux, ainsi que sur la base des opinions et des préoccupations du public.
La comparaison des solutions de rechange doit considérer le site, la technologie, la conception et l’exploitation du projet proposé, en termes d’impacts environnementaux et sociaux potentiels et de capacité à atténuer ces impacts. Pour chacune des solutions de rechange, les impacts environnementaux et sociaux doivent être autant que possible quantifiés, y compris leurs valeurs économiques. La solution de rechange sélectionnée doit être la plus viable au plan environnemental et social, compte tenu de sa faisabilité technique et économique.
La définition du périmètre de l’étude se fait à l’aide du découpage administratif et des données biophysiques (limites naturelles), en tenant compte de la capacité de propagation des effets potentiels du projet dans l’espace et le temps (étendue et réversibilité). L’identification des enjeux et le recueil des préoccupations des populations sont quant à eux réalisés grâce à la consultation publique et à l’observation de terrain.
L’analyse de l’état initial, pour sa part, s’obtient par le recueil des préoccupations des populations grâce à la consultation publique, à une enquête, à un inventaire et à une revue documentaire, selon la sensibilité du milieu à étudier.
L’identification des impacts se fait à travers des outils et des critères (nature, intensité, étendue, durée, fréquence, effet d’entraînement) tels que la matrice d’interrelation, qui permet de décliner les liens de cause à effet à partir de l’analyse des interactions entre les composantes de l’environnement biophysique et socioéconomique (ou « éléments de l’environnement à valoriser ») et les activités sources d’impacts. Cependant, seule une liste de contrôle exhaustive des activités du projet permet de concevoir la grille d’interrelation.
L’analyse des impacts se fait à partir d’une grille d’évaluation ou d’une matrice, sur la base de la méthode logique, qui permet de décrire et d’évaluer un à un les impacts et d’en apprécier la durée, l’intensité, l’étendue, la réversibilité ou l’irréversibilité, afin de mettre en évidence leur importance relative. Cette analyse permet, en aval, d’atténuer les impacts négatifs ou de bonifier les impacts positifs.
Enfin, l’élaboration du PGE est constituée d’un ensemble de mesures visant à atténuer ou à bonifier les différents impacts du projet aux différentes phases de sa mise en œuvre, des acteurs de mise en œuvre et de contrôle, ainsi que des moyens de mise en œuvre et de contrôle de la périodicité. Elle est précédée d’un programme de suivi et de surveillance. Pour construire un PGES, le promoteur et l’équipe chargée de concevoir l’EIE définissent l’ensemble des réponses à apporter aux nuisances que pourrait générer le projet, déterminent les conditions requises pour que ces réponses soient apportées en temps voulu et de manière efficace, décrivent les moyens nécessaires pour satisfaire à ces conditions et, enfin, définissent les acteurs ainsi que leurs rôles dans la mise en œuvre et la surveillance.
TABLE DES MATIÈRES
